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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOYAU
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JOYAU GROUPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOYAU GROUPE
JOYAU SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
95591242
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2015

Présentation de la marque JOYAU GROUPE

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) JOYAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOYAU GROUPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOYAU domicilié(e) Route de Nantes,85600 MONTAIGU (dossier no 2300717) - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 450 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 4, allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2300717) - 44350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOYAU GROUPE est expirée depuis le 2 octobre 2015.

JOYAU a également déposé les autres marques suivantes : JOYAU , MAGISTEL , DIRECT INDUSTRIE , STOCK SYSTEM , Joyau Top , GROUPE JOYAU , MESSAGERIE LASER , VALEUR GARANTIE


JOYAU SA Société anonyme - Route de Nantes,85600 MONTAIGU (dossier no 2300717) - 85600 - France - SIREN 545450033


COMEXPORT PI - 4, allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2300717) - 44350 - France


Inscription le 27 février 1997 - Renonciation partielle n°233434 - Publication au BOPI 1997-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Renouvellement avec limitation le 10 novembre 2005 n°2300717 - Publication au BOPI 2005-11-10

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Inscription le 29 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°652038 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-29

Inscription le 19 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661115 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-19

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666979 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Transport et entreposage ; transport terrestre (routier, ferroviaire), maritime et aérien. Le transport est limité aux marchandises, exclusivement.