Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOYAL
JOYAL PRODUCTS, INC. Société organisée sous les lois de l'état du New Jersey

Numéro de dépôt :
1576813
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010

Présentation de la marque JOYAL

Déposée le 22 février 1990 par la société JOYAL PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JOYAL PRODUCTS domicilié(e) 1233 West Saint George Avenue, Linden New Jersey 07036, E.U.A. (dossier no 2157744) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2157744) - France.

La marque JOYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOYAL est expirée depuis le 22 février 2010.


JOYAL PRODUCTS, INC. Société organisée sous les lois de l'état du New Jersey - 1233 West Saint George Avenue, Linden New Jersey 07036, E.U.A. (dossier no 2157744) - États-Unis


cabinet beau de loménie - (dossier no 2157744) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2157744 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main, coutellerie, pinces, petites pinces, pinces à épiler. Machines, appareils et instruments électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.