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Marques déposées par la société Joy Universal Limited
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SEDUCTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUCTA
Joy Universal Limited, Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques

Numéro de dépôt :
4064420
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2024
SEDUCTA de Joy Universal Limited

Présentation de la marque SEDUCTA

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la société Joy Universal Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEDUCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la société Joy Universal Limited domicilié(e) OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG 1110 ROAD TOWN - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme. Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque SEDUCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUCTA est expirée depuis le 29 janvier 2024.

Joy Universal Limited a également déposé les autres marques suivantes : MAD CARPENTIER , Marcelle Dormoy , GERMAINE LECOMTE , O ROSSEN , Bruno Court , Madeleine Vramant , GUNTHER JAECKEL 10 EAST 57 TH , COMPAGNIE PARISIENNE DE VELOCIPEDES , Jules Francois Crahay , NICOLE GROULT


Joy Universal Limited, Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques - OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG 1110 ROAD TOWN - Îles Vierges britanniques


ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme. Nathalie BOKSENBAUM - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 22 septembre 2014 - Action en revendication de propriété n°631520 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2015 - Assignation en revendication de propriété;Erratum n°654374 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 12 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656058 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Ceintures ; culottes pour bébés ; peignoirs de bain ; robes ; peignoirs / robes de chambre ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; costumes de plage, chaussures de plage ; bonnets / barrettes (bonnets) / casquettes / coiffes ; cache-corset ; fourrures ; bandeaux pour la tête ; coiffures (chapellerie) / chapellerie ; vestes ; jerseys ; pull-overs ; tricots ; brodequins ; layettes ; leggins ; pyjamas ; foulards ; chemises ; châles ; souliers ; jupes ; bottes ; pantoufles / chaussons ; souliers de sport ; bas ; costumes ; maillots de bain ; corsets ; chapeaux ; slips ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; gilets ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chaussures d'équitation ; baskets ; chaussures de football ; souliers de gymnastique ; bottines ; sandales ; chaussettes ; chaussures.