Joy Universal Limited, Société régie par les lois des Iles Vierges Britanniques
Numéro de dépôt :
4038797
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
Présentation de la marque PRINCESS PAT CHICAGO SINCE 1907
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par la société Joy Universal Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRINCESS PAT CHICAGO SINCE 1907 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la société Joy Universal Limited domicilié(e) OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG 1110 ROAD TOWN - Îles Vierges britanniques.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM, Avocats, Mme. Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque PRINCESS PAT CHICAGO SINCE 1907 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joy Universal Limited, Société régie par les lois des Iles Vierges Britanniques - OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG 1110 ROAD TOWN - Îles Vierges britanniques
ATLAN & BOKSENBAUM, Avocats, Mme. Nathalie BOKSENBAUM - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 22 septembre 2014 - Action en revendication de propriété n°631520 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 22 septembre 2015 - Assignation en revendication de propriété;Erratum n°654374 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22
Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 12 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656058 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; lotions après-rasage ; produits contre la transpiration ; sels pour le bain non à usage médical ; baumes autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; déodorants ; shampooings ; eau de Cologne ; crayons pour les sourcils ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; nécessaires de cosmétique ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; fards ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits de toilette ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris ; eaux de senteur ; produits de rasage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette ;
Ceintures ; culottes pour bébés ; peignoirs de bain ; robes ; peignoirs / robes de chambre ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; costumes de plage, chaussures de plage ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes ; cache-corset ; fourrures ; bandeaux pour la tête ; coiffures [chapellerie] / chapellerie ; vestes ; jerseys ; pull-overs ; tricots ; brodequins ; layettes ; leggins ; pyjamas ; foulards ; chemises ; châles ; souliers ; jupes ; bottes ; pantoufles / chaussons ; souliers de sport ; bas ; costumes ; maillots de bain ; corsets ; chapeaux ; slips ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; gilets ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chaussures d'équitation ; baskets ; chaussures de football ; souliers de gymnastique ; bottines ; sandales ; chaussettes ; chaussures.
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