Joy Universal Limited, Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques
Numéro de dépôt :
4043679
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2023
Présentation de la marque Marcelle Dormoy
Déposée le 30 octobre 2013 par la société Joy Universal Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Marcelle Dormoy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la société Joy Universal Limited domicilié(e) OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG 1110 ROAD TOWN, Tortola - Îles Vierges britanniques.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme BOKSENBAUM Nathalie domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque Marcelle Dormoy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043679.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joy Universal Limited, Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques - OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG 1110 ROAD TOWN, Tortola - Îles Vierges britanniques
ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme BOKSENBAUM Nathalie - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 22 septembre 2014 - Action en revendication de propriété n°631520 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 22 septembre 2015 - Assignation en revendication de propriété;Erratum n°654374 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22
Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 12 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656058 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; lotions après-rasage ; produits de toilette contre la transpiration ; sels pour le bain non à usage médical ; baumes autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; déodorants ; shampooings ; eau de Cologne ; crayons pour les sourcils ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; nécessaires de cosmétiques ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; fards ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits de toilette ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris ; eaux de senteur ; produits de rasage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette ;
Sacs en cuir pour l'emballage ; sacs de campeurs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; sacs de plage ; boîtes en cuir ; sacs à main ; parasols ; portefeuilles ; bourses / porte-monnaie ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers ; sacs à provisions ; mallettes ; malles ; trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;
Ceintures (habillement) ; culottes pour bébés ; peignoirs de bain ; robes ; peignoirs / robes de chambre ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; costumes de plage, chaussures de plage ; bonnets / barrettes (bonnets) / casquettes / coiffes ; cache-corset ; fourrures (vêtements) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; coiffures (chapellerie) / chapellerie ; vestes ; jerseys (vêtements) ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; brodequins ; layettes ; leggins ; pyjamas ; foulards ; chemises ; châles ; souliers ; jupes ; bottes ; pantoufles / chaussons ; souliers de sport ; bas ; costumes ; maillots de bain ; corsets ; chapeaux ; slips ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; gilets ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chaussures d'équitation ; baskets ; chaussures de football ; souliers de gymnastique ; bottines ; sandales ; chaussettes ; chaussures.
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