Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JOY UNIVERSAL LIMITED
/
Madeleine Vramant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Madeleine Vramant
JOY UNIVERSAL LIMITED, LLC

Numéro de dépôt :
4013692
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
Madeleine Vramant de JOY UNIVERSAL LIMITED

Présentation de la marque Madeleine Vramant

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par JOY UNIVERSAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madeleine Vramant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est JOY UNIVERSAL LIMITED, LLC domicilié(e) OMC Chambers, Wickhmans Cay 1, Road Town, Tortola - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Thomas, Mayer & Associés domicilié(e) 3 Square Pétarque - 75116 - Paris - France.

La marque Madeleine Vramant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madeleine Vramant est expirée depuis le 19 juin 2023.

JOY UNIVERSAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MAD CARPENTIER , Marcelle Dormoy , GERMAINE LECOMTE , O ROSSEN , Bruno Court , GUNTHER JAECKEL 10 EAST 57 TH , COMPAGNIE PARISIENNE DE VELOCIPEDES , Jules Francois Crahay , NICOLE GROULT , KESTOS


JOY UNIVERSAL LIMITED, LLC - OMC Chambers, Wickhmans Cay 1, Road Town, Tortola - Îles Vierges britanniques


SELARL Thomas, Mayer & Associés - 3 Square Pétarque - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 22 septembre 2014 - Action en revendication de propriété n°631520 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2015 - Assignation en revendication de propriété;Erratum n°654374 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 12 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656058 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements.