Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMAINE LECOMTE
Joy Universal Limited, Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques

Numéro de dépôt :
4043681
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2023
GERMAINE LECOMTE de Joy Universal Limited

Présentation de la marque GERMAINE LECOMTE

Déposée le 30 octobre 2013 par la société Joy Universal Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GERMAINE LECOMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société Joy Universal Limited domicilié(e) OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG 1110 ROAD TOWN, Tortola - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme BOKSENBAUM Nathalie domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque GERMAINE LECOMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMAINE LECOMTE est expirée depuis le 30 octobre 2023.

Joy Universal Limited a également déposé les autres marques suivantes : MAD CARPENTIER , Marcelle Dormoy , O ROSSEN , Bruno Court , Madeleine Vramant , GUNTHER JAECKEL 10 EAST 57 TH , COMPAGNIE PARISIENNE DE VELOCIPEDES , Jules Francois Crahay , NICOLE GROULT , KESTOS


Joy Universal Limited, Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques - OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG 1110 ROAD TOWN, Tortola - Îles Vierges britanniques


ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme BOKSENBAUM Nathalie - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 22 septembre 2014 - Action en revendication de propriété n°631520 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2015 - Assignation en revendication de propriété;Erratum n°654374 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 12 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656058 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; lotions après-rasage ; produits de toilette contre la transpiration ; sels pour le bain non à usage médical ; baumes autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; déodorants ; shampooings ; eau de Cologne ; crayons pour les sourcils ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; nécessaires de cosmétiques ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; fards ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits de toilette ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris ; eaux de senteur ; produits de rasage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette ;

Sacs en cuir pour l'emballage ; sacs de campeurs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; sacs de plage ; boîtes en cuir ; sacs à main ; parasols ; portefeuilles ; bourses / porte-monnaie ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers ; sacs à provisions ; mallettes ; malles ; trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;

Ceintures (habillement) ; culottes pour bébés ; peignoirs de bain ; robes ; peignoirs / robes de chambre ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; costumes de plage, chaussures de plage ; bonnets / barrettes (bonnets) / casquettes / coiffes ; cache-corset ; fourrures (vêtements) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; coiffures (chapellerie) / chapellerie ; vestes ; jerseys (vêtements) ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; brodequins ; layettes ; leggins ; pyjamas ; foulards ; chemises ; châles ; souliers ; jupes ; bottes ; pantoufles / chaussons ; souliers de sport ; bas ; costumes ; maillots de bain ; corsets ; chapeaux ; slips ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; gilets ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chaussures d'équitation ; baskets ; chaussures de football ; souliers de gymnastique ; bottines ; sandales ; chaussettes ; chaussures.