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Marques déposées par JOY UNIVERSAL LIMITED
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GEORGES FOUQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEORGES FOUQUET
JOY UNIVERSAL LIMITED, LLC

Numéro de dépôt :
4012913
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
GEORGES FOUQUET de JOY UNIVERSAL LIMITED

Présentation de la marque GEORGES FOUQUET

Déposée le 17 juin 2013 par JOY UNIVERSAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GEORGES FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est JOY UNIVERSAL LIMITED, LLC domicilié(e) OMC Chambers, Wickhmans Cay 1, Road Town, Tortola - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Thomas, Mayer & Associés domicilié(e) 3 square Pétrarque - 75116 - PARIS - France.

La marque GEORGES FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEORGES FOUQUET est expirée depuis le 17 juin 2023.

JOY UNIVERSAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MAD CARPENTIER , Marcelle Dormoy , GERMAINE LECOMTE , O ROSSEN , Bruno Court , Madeleine Vramant , GUNTHER JAECKEL 10 EAST 57 TH , COMPAGNIE PARISIENNE DE VELOCIPEDES , Jules Francois Crahay , NICOLE GROULT


JOY UNIVERSAL LIMITED, LLC - OMC Chambers, Wickhmans Cay 1, Road Town, Tortola - Îles Vierges britanniques


SELARL Thomas, Mayer & Associés - 3 square Pétrarque - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 22 septembre 2014 - Action en revendication de propriété n°631520 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2015 - Assignation en revendication de propriété;Erratum n°654374 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 12 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656058 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets ; chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.