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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joÿ Selection
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Bordes-Louvre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bordes-Louvre
Joÿ Selection, SARL

Numéro de dépôt :
4290657
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2026
Bordes-Louvre de Joÿ Selection

Présentation de la marque Bordes-Louvre

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joÿ Selection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bordes-Louvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joÿ Selection domicilié(e) Joÿ - 32110 - PANJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 769 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Denis DUPUY-MANAUD domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France.

La marque Bordes-Louvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bordes-Louvre arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.


Joÿ Selection, SARL - Joÿ - 32110 - PANJAS - France - SIREN 487769069


M. Jean-Denis DUPUY-MANAUD - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.