Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Joy Camaret
/
Sinon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sinon
Mme. Joy Camaret
M. Victor Courcier

Numéro de dépôt :
4387017
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
Sinon de Joy Camaret

Présentation de la marque Sinon

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par madame Joy Camaret et monsieur Victor Courcier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sinon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Les déposants sont madame Joy Camaret domicilié(e) 13 route de Brézéan - 44350 - Guérande - France et monsieur Victor Courcier domicilié(e) 4 rue de la Colenne - 44350 - Guérande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Joy Camaret domicilié(e) 13 route de Brézéan - 44350 - Guérande - France.

La marque Sinon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sinon arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.


Mme. Joy Camaret - 13 route de Brézéan - 44350 - Guérande - France

M. Victor Courcier - 4 rue de la Colenne - 44350 - Guérande - France


Mme. Joy Camaret - 13 route de Brézéan - 44350 - Guérande - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Canoës ; Kayaks ; Pagaies [équipements de kayaks] ; Pagaies pour canoës ;

Maillots de bain ; Maillots de bain pour femmes ; Maillots de bain pour hommes ; Sous-vêtements ; Sous-vêtements féminins ; Sous-vêtements pour hommes ; Vêtements ; Vêtements de nuit ; Vêtements de sport ; Vêtements en tricot ;

Ailerons de planches de surf ; Gants palmés [hand paddles] ; Housses pour planches de surf ; Kayaks de mer ; Planches à rames [paddleboards] ; Planches de surf ; Planches pour le bodysurf.