Marque enregistrée - Marque en vigueur

Samaya
JOY 93

Numéro de dépôt :
4571351
Date de dépôt :
28/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2029
Samaya de JOY 93

Présentation de la marque Samaya

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2019 par JOY 93 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Samaya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est JOY 93 domicilié(e) 17 Rue Jean Jaurès - 93130 - Noisy-le-Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOY 93, Monsieur Hany Henawy domicilié(e) 17 Rue Jean Jaurès - 93130 - Noisy-le-Sec - France.

La marque Samaya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Samaya arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.


JOY 93 - 17 Rue Jean Jaurès - 93130 - Noisy-le-Sec - France


JOY 93, Monsieur Hany Henawy - 17 Rue Jean Jaurès - 93130 - Noisy-le-Sec - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 3 août 2020 - Rejet total n°791902 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 15 septembre 2020 - Erratum n°795148 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Herbes médicinales ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; bois bruts ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.