Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHAIS Madeleine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOX domicilié(e) Lieu dit La Glaye - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 994 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JOX domicilié(e) Lieu dit La Glaye - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France.
La marque CHAIS Madeleine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986673.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine porcelaine, faïences, bouteilles, objets d'art en porcelaine verres (récipients).
Viandes, poisson, volaille ou gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits – confitures, compotes – charcuterie, salaisons, fromages.
– café, thé, cacao, sucre riz – pain – patisserie confiserie – épices, biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao de café, de chocolat ou de thé.
– bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruit et jus de fruits, sirops, limonades, nectars de fruit sodas, apéritifs sans alcool.
