Déposée le 20 juin 2002 par JOVIS Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « Monbillard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est JOVIS Eric domicilié(e) "la Courbe",72510 Mansigné - 72510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOVIS ERIC domicilié(e) 98, avenue Félix Geneslay,72100 Le Mans - 72100 - France.
La marque Monbillard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monbillard est expirée depuis le 20 juin 2012.
JOVIS Eric a également déposé les autres marques suivantes : Monbar
JOVIS Eric - "la Courbe",72510 Mansigné - 72510 - France
JOVIS ERIC - 98, avenue Félix Geneslay,72100 Le Mans - 72100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
"Tout meuble en bois ou autres matériaux, aménagements d'intérieurs destinés aux salles de jeu tel que billard, baby-foot, bowling, fléchettes, à savoir : banquettes, rangements pour matériel de jeu, rangements pour effets personnels, vitrines d'exposition pour la vente ou d'exposition de matériel." Billards, accessoires pour billards à savoir : queues de billard, boules de billard, triangles, porte-queues. Échiquiers, figurines de jeu. Meubles de salles de jeu, tables, tables de jeu, roulettes. Le tout en bois ou autres matériaux. "Appareils de comptage ou de marquage de points, d'affichage de résultats, de comptage et de gestion de temps de jeu."
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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