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Marques déposées par JOVET Michel
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ESFACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESFACE
JOVET Michel

Numéro de dépôt :
1530370
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1999
ESFACE de JOVET Michel

Présentation de la marque ESFACE

Déposée le 12 mai 1989 par JOVET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOVET Michel, domicilié(e) 11, Allée Henri Wallon, 95100 ARGENTEUIL - France.

La marque ESFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESFACE est expirée depuis le 12 mai 1999.


JOVET Michel - 11, Allée Henri Wallon, 95100 ARGENTEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Ecole de formation dispensant dans le cadre de la formation continue, un enseignement général ou spécifique en alternance avec un enseignement théorique et pratique de maitrise des véhicules à moteurs, dans des locaux spécialement aménagés et des pistes en circuit fermé. Enseignement sanctionné par des diplômes de trois niveaux, permettant un tarif préférentiel auprès de certaines compagnies d'assurances