Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCK CAMMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOVEN domicilié(e) 68 bis boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 579 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque FRANCK CAMMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK CAMMAS est expirée depuis le 20 juin 2024.
JOVEN, Société à responsabilité limitée - 68 bis boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France - SIREN 403579246
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couteaux, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; couteaux à viande ; couteaux à légumes ; couteaux de chasse ; canifs ; armes blanches ; rasoirs ; limes ; hachoirs (couteaux) ; ciseaux ; rabots ; grattoirs (outils) ; canifs ; ouvre-huîtres ; ouvre-boîtes de conserve non électriques ; harpons pour la pêche ; casse-noix ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casque de protection pour le sport ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; baromètres ; girouettes ; boussoles ; radios ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; casque de protection pour le sport ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage ; appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; instruments météorologiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; porte-clefs en métaux précieux ; réveils ; horloges-mères ; montres-bijoux ; écrins pour l'horlogerie (présentation) ; chronomètres à arrêt ; pendules ; montres-bracelets ; montres de poche ; horloges et montres électroniques ; chronographes (montres) ; boucles d'oreilles ; insignes en métaux précieux ; ornements de ceinture en métaux précieux ; pendentifs (articles de bijouterie) ; colliers (articles de bijouterie) ; bagues (articles de bijouterie) ; chevillières (articles de bijouterie) ; broches (articles de bijouterie) ; parures (articles de bijouterie) ; bracelets (articles de bijouterie) ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; Sacs de sport tout usage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; housses de protection contre la pluie pour sacs ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; filets ; filets de pêche, filets de camouflage ; gréements, gréements courants et gréements dormants non métalliques, cordages ; drisses, écoutes ; échelles de corde ; harnacs ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; tissus élastiques ; velours ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; couvertures de voyage ; moustiquaires ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage ; drapeaux en tissu, étiquettes en tissu ; étuis en tissu ; toile à voiles en tissu ; tissus et toiles imperméables ; banderoles en matières textiles ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport ; vêtements destinés à la pratique du sport ; vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; bottes de pêcheurs ; articles vestimentaires pour la pêche ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee-shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; équipement de sports nautiques ; engins de plage à savoir chariots à voile, planches à voile, planches pour le surfing, mâts pour planches à voile ; motos et scooters des mers ; skis nautiques ; articles de pêche ; maquettes de bateaux et modèles réduits ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; formation pratique (démonstration) en relation avec la pratique des sports ; organisation d'événements et de compétitions sportifs, organisation d'évènements et de compétitions de sports nautiques ; formation dans le domaine du sport ; élaboration de programmes d'entraînement ; édition de tous supports imprimés, y compris de livres, de journaux, de magazines, de magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; informations en matière d'événements sportifs.
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