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Marques déposées par JOUYET François
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La Réserve - Giverny
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Réserve - Giverny
JOUYET François
JOUYET Valérie

Numéro de dépôt :
3012292
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
28/02/2020
La Réserve - Giverny de JOUYET François

Présentation de la marque La Réserve - Giverny

Déposée le 28 février 2000 par JOUYET François et JOUYET Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « La Réserve - Giverny »

Les déposants sont JOUYET François domicilié(e) La Réserve - 27620 - GIVERNY - France et JOUYET Valérie domicilié(e) La Réserve - 27260 - GIVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François JOUYET et Madame Valérie JOUYET domicilié(e) La Réserve - 27620 - GIVERNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Réserve - Giverny est expirée depuis le 28 février 2020.


JOUYET François - La Réserve - 27620 - GIVERNY - France

JOUYET Valérie - La Réserve - 27260 - GIVERNY - France


Monsieur François JOUYET et Madame Valérie JOUYET - La Réserve - 27620 - GIVERNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°518691 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433649 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-08

Hébergement temporaire Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'A.O.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.