Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E EUROSIEGE
Monsieur JOUY Frédéric, Léon

Numéro de dépôt :
1002525
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque E EUROSIEGE

Déposée le 24 novembre 1976 par monsieur JOUY Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « E EUROSIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOUY Frédéric domicilié(e) 18 Avenue Carnot, 94230 CACHAN France. - France.

La marque E EUROSIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque E EUROSIEGE est expirée depuis le 24 novembre 1986.

JOUY Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : EUROSIEGE


Monsieur JOUY Frédéric, Léon - 18 Avenue Carnot, 94230 CACHAN France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Mobilier et plus particulièrement des sièges.