Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALAMITY Bay Couture
Mme Jouxtel Alix

Numéro de dépôt :
4289314
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2026
CALAMITY Bay Couture de Jouxtel Alix

Présentation de la marque CALAMITY Bay Couture

Déposée le 25 juillet 2016 par madame Jouxtel Alix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CALAMITY Bay Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est madame Jouxtel Alix domicilié(e) 427 ROUTE DE KOÉ, BP 356 - 98836 - DUMBEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jouxtel Alix domicilié(e) 427 RUE de KOE, BP 356 - 98836 - DUMBEA - France.

La marque CALAMITY Bay Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAMITY Bay Couture arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.


Mme Jouxtel Alix - 427 ROUTE DE KOÉ, BP 356 - 98836 - DUMBEA - France


Mme Jouxtel Alix - 427 RUE de KOE, BP 356 - 98836 - DUMBEA - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Joaillerie ; bijouterie ; bracelets de montres ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.