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Marques déposées par monsieur Jouvin Nicolas
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KTS – Kill The Scooters
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KTS – Kill The Scooters
M. Jouvin Nicolas
M. Thomas Pascal

Numéro de dépôt :
3905111
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
KTS – Kill The Scooters de Jouvin Nicolas

Présentation de la marque KTS – Kill The Scooters

Déposée le 15 mars 2012 par monsieur Jouvin Nicolas et monsieur Thomas Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KTS – Kill The Scooters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont monsieur Jouvin Nicolas domicilié(e) Residence Villa Terra, 107 rue de la Madeleine, appt T44 - 72000 - LE MANS - France et monsieur Thomas Pascal domicilié(e) 15 Rue Robert Triger - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jouvin Nicolas domicilié(e) Residence Villa Terra, 107 rue de la Madeleine, appt T44 - 72000 - LE MANS - France.

La marque KTS – Kill The Scooters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTS – Kill The Scooters est expirée depuis le 15 mars 2022.


M. Jouvin Nicolas - Residence Villa Terra, 107 rue de la Madeleine, appt T44 - 72000 - LE MANS - France

M. Thomas Pascal - 15 Rue Robert Triger - 72000 - LE MANS - France


M. Jouvin Nicolas - Residence Villa Terra, 107 rue de la Madeleine, appt T44 - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements mixte et adultes et enfants.