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Marques déposées par JOUVENY Daniel Le Sablat ECOTAY L'OLME
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CHAUMINEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUMINEE
JOUVENY Daniel Le Sablat ECOTAY L'OLME

Numéro de dépôt :
1332417
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/1995

Présentation de la marque CHAUMINEE

Déposée le 22 novembre 1985 par JOUVENY Daniel Le Sablat ECOTAY L'OLME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUMINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUVENY Daniel Le Sablat ECOTAY L'OLME domicilié(e) 42600 MONTBRISON, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque CHAUMINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUMINEE est expirée depuis le 22 novembre 1995.


JOUVENY Daniel Le Sablat ECOTAY L'OLME - 42600 MONTBRISON, - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Appareils de chauffage et leurs accessoires. Cheminées et leurs accessoires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.