Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABULOUS biscuits
Mle Jouvenceau Fabienne, Agissant pour le compte de la société Fabulous Biscuits en cours de formation

Numéro de dépôt :
3930935
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
FABULOUS biscuits de Jouvenceau Fabienne

Présentation de la marque FABULOUS biscuits

Déposée le 29 juin 2012 par mademoiselle Jouvenceau Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABULOUS biscuits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est mademoiselle Jouvenceau Fabienne domicilié(e) 257 rue des Erables - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Jouvenceau Fabienne domicilié(e) 257 rue des Erables - 69009 - LYON - France.

La marque FABULOUS biscuits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABULOUS biscuits est expirée depuis le 29 juin 2022.


Mle Jouvenceau Fabienne, Agissant pour le compte de la société Fabulous Biscuits en cours de formation - 257 rue des Erables - 69009 - LYON - France


Mle Jouvenceau Fabienne - 257 rue des Erables - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 19 mars 2020 - Immatriculation de société n°782971 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.