Déposée le 21 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « TEMPOROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE domicilié(e) La Fosse, route de Béthune - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 942 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.
La marque TEMPOROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUVENCE, Société par actions simplifiée (S.A.S.) - La Fosse, route de Béthune - 62136 - LESTREM - France - SIREN 325942480
Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Stores, volets et volets-roulants métalliques motorisés et automatisés par commande électronique.
Programmes informatiques pour la domotique de l'habitat et notamment pour la commande de volets, volets-roulants et stores ; boîtiers de commande électriques et électroniques pour la programmation d'ouvertures et de fermetures automatiques de stores, volets et volets-roulants ; interfaces et appareils de communication sans-fil pour la domotique de l'habitat et notamment pour la commande programmée de volets, volets-roulants et stores.
Stores, volets et volets-roulants non métalliques motorisés et automatisés par commande électronique.
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