Déposée le 21 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAND CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE domicilié(e) La Fosse, Route de Béthune - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 942 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel, M. DAVID Frédéric domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.
La marque GRAND CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUVENCE, Société par actions simplifiée - La Fosse, Route de Béthune - 62136 - LESTREM - France - SIREN 325942480
Cabinet David-Tournel, M. DAVID Frédéric - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2288581 - Publication au BOPI 2005-04-19
Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°452493 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2015 n°2587890 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-28
Volets métalliques roulants Volets non métalliques roulants
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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