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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE
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FRANCE COMBI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE COMBI
JOUVENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95593583
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2025

Présentation de la marque FRANCE COMBI

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE COMBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE domicilié(e) La Fosse, Route de Béthune - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 942 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel, M. DAVID Frédéric domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque FRANCE COMBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE COMBI arrivera à expiration en date du 17 octobre 2025.

JOUVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL CONCEPT , TAGES , TEMPOROLL , Stor Insect , CAP'CLINIC , COMBI STORE , MOSKITOP , BEAUTY EXPRESS , CEZAME , GRAND CIEL


JOUVENCE, Société par actions simplifiée - La Fosse, Route de Béthune - 62136 - LESTREM - France - SIREN 325942480


Cabinet David-Tournel, M. DAVID Frédéric - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295475 - Publication au BOPI 2005-08-23

Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°452493 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596308 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais; volets métalliques.Matériaux de construction ; tuyaux rigides pour la construction; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques; volets non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.