Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE
/
COMBI-VOLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBI-VOLET
JOUVENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92426536
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2022

Présentation de la marque COMBI-VOLET

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBI-VOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE domicilié(e) La Fosse, route de Béthune - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 942 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque COMBI-VOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMBI-VOLET est expirée depuis le 8 juillet 2022.

JOUVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL CONCEPT , TAGES , TEMPOROLL , Stor Insect , CAP'CLINIC , COMBI STORE , MOSKITOP , BEAUTY EXPRESS , CEZAME , GRAND CIEL


JOUVENCE, Société par actions simplifiée - La Fosse, route de Béthune - 62136 - LESTREM - France - SIREN 325942480


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219723 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347482 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497133 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Matériaux de construction; tuyaux rigides pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.