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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE
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COMBI-CONTROLBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI-CONTROLBOX
JOUVENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3782704
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
17/11/2020
COMBI-CONTROLBOX de JOUVENCE

Présentation de la marque COMBI-CONTROLBOX

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « COMBI-CONTROLBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUVENCE domicilié(e) La Fosse route de Béthune - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 942 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque COMBI-CONTROLBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI-CONTROLBOX est expirée depuis le 17 novembre 2020.

JOUVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL CONCEPT , TAGES , TEMPOROLL , Stor Insect , CAP'CLINIC , COMBI STORE , MOSKITOP , BEAUTY EXPRESS , CEZAME , GRAND CIEL


JOUVENCE, Société par actions simplifiée - La Fosse route de Béthune - 62136 - LESTREM - France - SIREN 325942480


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Stores, volets et volets-roulants métalliques motorisés et automatisés par commande électronique.

Programmes informatiques pour la domotique de l'habitat et notamment pour la commande de volets, volets-roulants et stores ; boîtiers de commande électriques et électroniques pour la programmation d'ouvertures et de fermetures automatiques de stores, volets et volets-roulants ; interfaces et appareils de communication sans-fil pour la domotique de l'habitat et notamment pour la commande programmée de volets, volets-roulants et stores.

Stores, volets et volets-roulants non métalliques motorisés et automatisés par commande électronique.