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Marques déposées par JOUVENAL PIERRE
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DAMNATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAMNATION
JOUVENAL PIERRE

Numéro de dépôt :
1244423
Date de dépôt :
01/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2023

Présentation de la marque DAMNATION

Déposée le 1 septembre 1983 par JOUVENAL PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAMNATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUVENAL PIERRE domicilié(e) 25 DE LA REPUBLIQUE - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE ET BRIGITTE JOUVENAL domicilié(e) 25 DE LA REPUBLIQUE - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France.

La marque DAMNATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAMNATION est expirée depuis le 1 septembre 2023.


JOUVENAL PIERRE - 25 DE LA REPUBLIQUE - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France


PIERRE ET BRIGITTE JOUVENAL - 25 DE LA REPUBLIQUE - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243733 - Publication au BOPI 2003-06-03

Renouvellement sans limitation n°2020436 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription - Transmission de propriété n°11627 - Publication au BOPI

Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156498 - Publication au BOPI 1993-03-30

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2013 n°2540414 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-09-30

Articles de chocolaterie à base de noix et de feuiletine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.