JOUVEINAL, société en commandite par actions, 11-13, rue de la Loge
Numéro de dépôt :
1448466
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2008
Présentation de la marque MINCIANE
Déposée le 5 février 1988 par la société JOUVEINAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société JOUVEINAL domicilié(e) 94260 FRESNES (dossier no 2106729) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2106729) - France.
La marque MINCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUVEINAL, société en commandite par actions, 11-13, rue de la Loge - 94260 FRESNES (dossier no 2106729) - France - SIREN 562085464
APPLIMA S.A. - (dossier no 2106729) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2106729 - Publication au BOPI 1998-02-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination n°366131 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343579 - Publication au BOPI 2002-03-27
Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366130 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277762 - Publication au BOPI 1999-05-20
Tisanes pharmaceutiques.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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