Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTORAL
JOUVEINAL S.A., SOCIETE ANONYME, TOUR MAINE MONTPARNASSE, 33, AVENUE DU MAINE, PARIS.

Numéro de dépôt :
1154980
Date de dépôt :
18/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FACTORAL

Déposée le 18 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FACTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FACTORAL est expirée depuis le 18 novembre 1990.

JOUVEINAL a également déposé les autres marques suivantes : DEPENSIER , CALM-ASMINE , SALSANOS , REGIME 3 , REGIM 3 , PHYGIENE , REGI 3 , SORBUTINOL , REGIM 4 , SOLUPROCT


JOUVEINAL S.A., SOCIETE ANONYME, TOUR MAINE MONTPARNASSE, 33, AVENUE DU MAINE, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES, PRODUITS DIETETIQUES POUR ENFANTS ET MALADES, EMPLATRES, MATERIEL POUR PANSEMENTS, MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES, DESINFECTANTS, PREPARATIONS POUR DETRUIRE LES MAUVAISES HERBES ET LES ANIMAUX NUISIBLES.PRODUITS LAITIERS. FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.