Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVIVIAL
JOUVEINAL S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1621428
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2000

Présentation de la marque CONVIVIAL

Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVIVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CONVIVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVIVIAL est expirée depuis le 16 octobre 2000.

JOUVEINAL a également déposé les autres marques suivantes : DEPENSIER , CALM-ASMINE , SALSANOS , REGIME 3 , REGIM 3 , PHYGIENE , REGI 3 , SORBUTINOL , REGIM 4 , SOLUPROCT


JOUVEINAL S.A., société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277762 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°277761 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 18 avril 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°171528 - Publication au BOPI 1994-04-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.