Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALM-ASMINE
JOUVEINAL S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1711792
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2001

Présentation de la marque CALM-ASMINE

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALM-ASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CALM-ASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALM-ASMINE est expirée depuis le 13 décembre 2001.

JOUVEINAL a également déposé les autres marques suivantes : DEPENSIER , CALM-ASMINE , SALSANOS , REGIME 3 , REGIM 3 , PHYGIENE , REGI 3 , SORBUTINOL , REGIM 4 , SOLUPROCT


JOUVEINAL S.A., société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277762 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°277761 - Publication au BOPI 1999-05-20

Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires