CALM-ASMINE
Présentation de la marque CALM-ASMINE
Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALM-ASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALM-ASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALM-ASMINE est expirée depuis le 13 décembre 2001.
JOUVEINAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277762 - Publication au BOPI 1999-05-20
Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°277761 - Publication au BOPI 1999-05-20