Déposée le 11 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUVEINAL SA domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2093655) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2093655) - France.
La marque TONAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONAROM est expirée depuis le 11 septembre 2007.
JOUVEINAL SA a également déposé les autres marques suivantes : VELOUDOR
JOUVEINAL SA, société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2093655) - France - SIREN 562085464
APPLIMA S.A. - (dossier no 2093655) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1997 n°2093655 - Publication au BOPI 1997-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250476 - Publication au BOPI 1998-02-19
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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