Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRIVAS
Numéro de dépôt :
1521240
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
BRIOUDE
Date d'expiration :
20/03/1999
Présentation de la marque BRIVAS
Déposée le 20 mars 1989 par JOUVE PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIOUDE), la marque française « BRIVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRIVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521240.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIVAS est expirée depuis le 20 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36