LE DOM NOIX
Présentation de la marque LE DOM NOIX
Déposée le 1 août 1986 par JOUVE JEANNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LE DOM NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE DOM NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOM NOIX est expirée depuis le 1 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34