Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOM NOIX
JOUVE JEANNOT

Numéro de dépôt :
1455568
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
01/08/1996
LE DOM NOIX de JOUVE JEANNOT

Présentation de la marque LE DOM NOIX

Déposée le 1 août 1986 par JOUVE JEANNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LE DOM NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUVE JEANNOT, domicilié(e) GRAND'RUE, 24250 DOMME. - France.

La marque LE DOM NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOM NOIX est expirée depuis le 1 août 1996.


JOUVE JEANNOT - GRAND'RUE, 24250 DOMME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

GATEAU AUX NOIX