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Marques déposées par monsieur JOUVE Jean-Pierre
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CORPUSSANUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPUSSANUM
M. JOUVE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
4072317
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
CORPUSSANUM de JOUVE Jean-Pierre

Présentation de la marque CORPUSSANUM

Déposée le 27 février 2014 par monsieur JOUVE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CORPUSSANUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur JOUVE Jean-Pierre domicilié(e) 26/28 rue Joseph LAHUEC - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUVE Jean-Pierre domicilié(e) 26/28 rue Joseph LAHUEC - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

La marque CORPUSSANUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPUSSANUM est expirée depuis le 27 février 2024.

JOUVE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : “ PAPA=MAMAN ” , CORPUS SANUM


M. JOUVE Jean-Pierre - 26/28 rue Joseph LAHUEC - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


M. JOUVE Jean-Pierre - 26/28 rue Joseph LAHUEC - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637901 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.