Domaine de la Pinede
Présentation de la marque Domaine de la Pinede
Déposée le 1 septembre 1999 par Jouve Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « Domaine de la Pinede » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de la Pinede a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Pinede est expirée depuis le 1 septembre 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43