Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS DCCL
Numéro de dépôt :
1025795
Date de dépôt :
23/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque MAISONS DCCL
Déposée le 23 juin 1977 par JOUVE Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « MAISONS DCCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS DCCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MAISONS DCCL est expirée depuis le 23 juin 1987.
JOUVE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012