Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE JOUVE
M. JOUVE Dominique

Numéro de dépôt :
4245813
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2026
POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE JOUVE de JOUVE Dominique

Présentation de la marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE JOUVE

Déposée le 2 février 2016 par monsieur JOUVE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE JOUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur JOUVE Dominique domicilié(e) ZAC de la Horsière - 13870 - ROGNONAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGF, Mme Sadiki Marie domicilié(e) 31 rue de Cambrai - 75946 - PARIS cedex 19 - France.

La marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE JOUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE JOUVE arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

JOUVE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 COLONNES


M. JOUVE Dominique - ZAC de la Horsière - 13870 - ROGNONAS - France


OGF, Mme Sadiki Marie - 31 rue de Cambrai - 75946 - PARIS cedex 19 - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 20 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713416 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;

Cartes et faire-part ;

Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;

Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;

Coussins ; housses mortuaires en matière textile : linceuls ;

Fleurs artificielles et couronnes en fleurs artificielles ;

Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue de livres ; services de ; secrétariat ; traitement administratif de commandes d'achats de produits et/ou de services dans le domaine du funéraire en ligne ; réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ; gestion administrative de chambre funéraire ;

Services d'assurances, de prévoyance funéraire, de financement ; consultation en matière financière et affaires financières ;

Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et entretien de sites cinéraires ;

Transport de corps avant et après mise en bière ; location d'automobile et de corbillards ; livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de marchandises ;

Publication de textes autres que publicitaires, et notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;

Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception d'aménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ; compositions florales ;

Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres ; service de garde à domicile d'enfants et d'animaux de compagnie.