Présentation de la marque LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON
Déposée le 16 juin 1993 par la société JOUVANCE CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la société JOUVANCE CREATION domicilié(e) 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 032 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUVANCE CREATION - 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC - France - SIREN 349032946
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179148 - Publication au BOPI 1994-12-01
Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165836 - Publication au BOPI 1993-11-30
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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