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Marques déposées par JOUVANCE CREATION
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ELIZABETH R DE LA MANCELAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIZABETH R DE LA MANCELAIE
JOUVANCE CREATION

Numéro de dépôt :
92404710
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque ELIZABETH R DE LA MANCELAIE

Déposée le 7 février 1992 par JOUVANCE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIZABETH R DE LA MANCELAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est JOUVANCE CREATION, domicilié(e) 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ELIZABETH R DE LA MANCELAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIZABETH R DE LA MANCELAIE est expirée depuis le 7 février 2002.

JOUVANCE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON , BANC D'ESSAI DANIEL JOUVANCE , DANIEL JOUVANCE , DEBOUT LES NEURONES , ELIZABETH R. DE LA MANCELAIE , DANIEL JOUVANCE , SOURCE DE BEAUTE MARINE DANIEL JOUVANCE


JOUVANCE CREATION - 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.