Déposée le 22 avril 1983 par la société JOUVANCE CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DANIEL JOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société JOUVANCE CREATION domicilié(e) 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC (dossier no 2017681) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 032 946 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2017681) - France.
La marque DANIEL JOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUVANCE CREATION - 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC (dossier no 2017681) - France - SIREN 349032946
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2017681) - France
Inscription le 10 juin 1996 - Concession de licence n°201987 - Publication au BOPI 1996-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Renouvellement sans limitation le 15 avril 1993 n°2017681 - Publication au BOPI 1993-04-15
Inscription le 13 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°57527 - Publication au BOPI 1991-11-13
Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57408 - Publication au BOPI 1991-11-04
Inscription - Concession de licence n°9672 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°33118 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°5950 - Publication au BOPI
Huiles essentielles, lotions pour le visage, le cou et le corps, crèmes de nuit, crèmes de jour, crèmes antirides, laits, lotions, lotions démaquillantes, gelées, huiles, crèmes démaquillantes, crèmes hydratantes et revitalisantes, crèmes et lotions nourrissantes pour le visage et hydratantes de la peau;masques pour le visage, produit végétal pour gommer la peau;crèmes, mousses, huiles et lotions solaires, lait apaisant après soleil, préparations protégeant du soleil et préparations favorisant le bronzage, produits pour calmer les coups de soleil;produits dépilatoires;liquides, poudres, crèmes, gels et produits à pulvériser pour la chevelure, shampooings, shampooings-crèmes, shampooings-secs, baumes après-shampooings, lotions pour les cheveux;mousses à raser, crèmes à raser, laits et lotions avant et après rasage, savons à barbe;eaux de toilette, eaux florales;eaux toniques pour le corps, eau de Cologne, pochettes rafraîchissantes, parfums;gels moussants pour le bain, bains moussants, gels de douche, huiles de bain, savons;dentifrices, substances pour le nettoyage des dents, l'entretien des gencives et l'antisepsie de la bouche, eau gingivale;bases hydratantes, cosmétiques, crèmes de base, fond de teint, crèmes teintées, fards, crayons-fards, crayons pour les sourcils, crayons pour les paupières, ombres à paupières, produits de maquillage pour les yeux en liquide, en poudre et solide, mascara, poudres parfumées, rouge à lèvres, brillant à lèvres, pommades labiales, batons anti-cernes, démaquillant pour les yeux en liquide, crème et gel;base pour vernis, vernis à ongles, dissolvant, produit revitalisant pour les ongles;lotions et crèmes amincissantes;poudre de talc;ampoules pour les soins de la peau;déodorants corporels, désodorisants, désinfectants, huiles éthérées pour la médecine, produits pour empêcher les coups de soleil;produits diététiques et de régime, tisanes;plantes, graines et autres substances servant à confectionner des tisanes;balances et autres appareils de mesure;appareils et instruments scientifiques, électriques pour les soins du visage et du corps;appareils de bains bouillonants, de massage, de brossage, de bronzage, de projection de liquide, de séchage, d'ondulation des cheveux, de rasage et d'épilation;appareils pour bains d'air chaud, pour bains bouillonnants;cabines transportables pour bains turcs;saunas;emballages et articles en papier ou en carton, imprimés, prospectus, journaux, périodiques, livres, revues, magazines, articles pour reliures, photographies;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;peignes, éponges et brosses à cheveux et autres ustensiles de toilette;bouchons de verre, vaporisateurs à parfums, flacons non en métaux précieux, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;agences de publicité et d'information, diffusion et distribution de prospectus, d'échantillons et de produits, de matériel et documents publicitaires, d'imprimés, prospectus, journaux, périodiques, revues, magazines, livres et autres matériels publicitaires;diffusion d'annonces publicitaires, publicités photographiques, cinématographiques, radiophoniques et télévisées;services relatifs à la vente de produits par correspondance, à la vente de tous appareils médicaux, de produits pharmaceutiques, chimiques, médicaux, vétérinaires, diététiques, d'hygiène, de parfumerie, de beauté, de soins ainsi que tous produits destinés à la nourriture des animaux;prospection de clientèle;techniques de commercialisation;location de matériel publicitaire, travaux publicitaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents;publicité et affaires;contrôles d'affaires, conseils en organisation et conduite des affaires, statistiques, agences de publicité, études et recherches de marchés; services relatifs à la vente de produits par correspondance, conditionnement de produits, transport et entrepôt.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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