Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cap Discovery
Numéro de dépôt :
3029410
Date de dépôt :
22/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Cap Discovery
Déposée le 22 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) JOUSTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cap Discovery »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUSTRA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 2002 - Rejet total n°352064 - Publication au BOPI 2002-08-30
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26