Marque enregistrée - Marque en non vigueur

illusion
JOUSSOT David

Numéro de dépôt :
3249021
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013
illusion de JOUSSOT David

Présentation de la marque illusion

Déposée le 25 septembre 2003 par JOUSSOT David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « illusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est JOUSSOT David domicilié(e) 2 rue Royale,77210 SAMOREAU - 77210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUSSOT DAVID domicilié(e) 2 rue Royale,77210 SAMOREAU - 77210 - France.

La marque illusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque illusion est expirée depuis le 25 septembre 2013.


JOUSSOT David - 2 rue Royale,77210 SAMOREAU - 77210 - France


JOUSSOT DAVID - 2 rue Royale,77210 SAMOREAU - 77210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Vêtements et sous-vêtements. Vêtements pour poupées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].