Déposée le 28 juin 2006 par JOUSSOT Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PENCHAK SILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est JOUSSOT Charles domicilié(e) 13 RUE de la grange aux belles - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUSSOT Charles domicilié(e) 13 RUE de la grange aux belles - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PENCHAK SILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUSSOT Charles - 13 RUE de la grange aux belles - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France
M. JOUSSOT Charles - 13 RUE de la grange aux belles - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493431 - Publication au BOPI 2009-03-25
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631029 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26
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