Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SARABANDE
Numéro de dépôt :
1295296
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
31/12/1994
Présentation de la marque SARABANDE
Déposée le 31 décembre 1984 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SARABANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SARABANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARABANDE est expirée depuis le 31 décembre 1994.
JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23