Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE NOVILLE
JOUSSET Germain

Numéro de dépôt :
1035494
Date de dépôt :
25/11/1977
Lieu de dépôt :
ORLEANS

Présentation de la marque ROSE DE NOVILLE

Déposée le 25 novembre 1977 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ROSE DE NOVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUSSET Germain, domicilié(e) 27 rue des Anguignis 45100 ORLEANS - France.

La marque ROSE DE NOVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROSE DE NOVILLE est expirée depuis le 25 novembre 1987.

JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes : GOLDENBRONCE MANUEL WSE 70 189 10 , SONNENRAD WSE 73 390 , RED MANDALAY , MARCELLINE ROUGE , VADIL , FRANCOISE D OLIVET , MAGUY , CATHY , DENISE JOACHIM , ANNE MARIE DE LIEGE


JOUSSET Germain - 27 rue des Anguignis 45100 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

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