Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MENUET
Numéro de dépôt :
1295294
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
31/12/1994
Présentation de la marque MENUET
Déposée le 31 décembre 1984 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MENUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MENUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUET est expirée depuis le 31 décembre 1994.
JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23