Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUET
JOUSSET Germain

Numéro de dépôt :
1295294
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
31/12/1994

Présentation de la marque MENUET

Déposée le 31 décembre 1984 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MENUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUSSET Germain domicilié(e) 27, rue des Anguignis, 45650 SAINT JEAN LE BLANC - France.

La marque MENUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUET est expirée depuis le 31 décembre 1994.

JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes : GOLDENBRONCE MANUEL WSE 70 189 10 , SONNENRAD WSE 73 390 , RED MANDALAY , ROSE DE NOVILLE , MARCELLINE ROUGE , VADIL , FRANCOISE D OLIVET , MAGUY , CATHY , DENISE JOACHIM


JOUSSET Germain - 27, rue des Anguignis, 45650 SAINT JEAN LE BLANC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

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