Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALLET
Numéro de dépôt :
1447034
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
20/01/1998
Présentation de la marque BALLET
Déposée le 20 janvier 1988 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLET est expirée depuis le 20 janvier 1998.
JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26