Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNE MARIE DE LIEGE
Numéro de dépôt :
1035526
Date de dépôt :
26/11/1977
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Présentation de la marque ANNE MARIE DE LIEGE
Déposée le 26 novembre 1977 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ANNE MARIE DE LIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNE MARIE DE LIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ANNE MARIE DE LIEGE est expirée depuis le 26 novembre 1987.
JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029