Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CROIX DE CABUT
Numéro de dépôt :
955015
Date de dépôt :
20/04/1976
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE CABUT
Déposée le 20 avril 1976 par monsieur Jousselin (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE CABUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CROIX DE CABUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE CABUT est expirée depuis le 20 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513